Mentions Légales

Raison sociale/Siège social
A Rocha France
Domaine des Courmettes – 06140 Tourrettes sur Loup – France
Téléphone: (33) (0) 4 92 11 02 32 – Email via le formulaire de contact

Hébergement du site
Alpes Hosting – Hameau de Sivry – 21230 Voudenay – France

Propriété du site
Le site www.questions-foi-ecologie.fr appartient à A Rocha France

Responsable de publication
Monsieur Jean-François Mouhot

Propriété intellectuelle
Tous les textes, logos, photos et images sont protégés au titre des lois et conventions sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction (même partielle) est strictement interdite sans notre accord préalable.

Protection des données nominatives
Les informations personnelles recueillies sont destinées à un usage interne. En aucun cas elles ne seront cédées ou vendues à des tiers. En application de l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message électronique via le formulaire de contact

Liens
Les liens vers d’autres sites (liens externes) ne sont indiqués qu’à titre informatif et ne sont pas sous notre contrôle ; nous ne saurions être tenus pour responsables quant aux contenus publiés sur ces sites. La mise en place de liens pointant vers le site www.questions-foi-ecologie.fr est formellement interdite sans notre accord.

RGPD
Les données personnelles des clients (numéro de téléphone, adresse, état civil, …) confiées à A Rocha France afin d’établir un devis, de prendre rendez-vous, de mener la mission confiée… font l’objet d’un traitement informatique.
Les données collectées servent à éditer factures, relances d’abonnement, contacts, etc …

Législation applicable
Le site www.questions-foi-ecologie.fr est soumis à la législation française.